Le mémento fiscal, un document synthétique sur les impôts en Belgique

Le mémento fiscal, un document synthétique sur les impôts en Belgique

Chaque année, le mémento fiscal de Belgique retrace les grandes lignes de la fiscalité applicable au sein du royaume. Les cabinets spécialisés et tous les prestataires du secteur gagnent à consulter ce document qui présente les réformes les plus récentes. Le mémento est régulièrement consulté par les comptables de Comptelio, qui assurent une veille constante concernant l’évolution des dispositifs légaux en vigueur.

Que contient le mémento fiscal de Belgique ?

Ce document fournit un aperçu de la fiscalité belge. Il est mis à jour tous les ans, puis publié en ligne ou édité en format papier. Il est généralement disponible en français, en néerlandais, en anglais et en allemand. La version en ligne comporte les grandes modifications récentes qui ont lieu entre deux éditions.

Le mémento fiscal liste les impôts existants en Belgique. La première partie du document traite des contributions directes, c’est-à-dire l’impôt des personnes physiques, des personnes morales et des sociétés. Cette partie parle également des régimes spéciaux des impôts des sociétés.

La deuxième partie est consacrée aux contributions indirectes, comme la TVA, les droits de succession, les droits d’enregistrement, etc. Le mémento décrit toutes les contributions incombant au Service public fédéral Finances. Certaines contributions incombent aux Régions, et ne figurent pas dans ce mémento.

Les cabinets de comptabilité travaillent suivant l’évolution de la fiscalité, et doivent donc observer les mises à jour effectuées sur le mémento. Comptelio, qui propose un service de sous-traitance pour les cabinets d’expert-comptable, assure une veille constante concernant ces réformes fiscales et s’engage à les respecter dans ses activités.

Un document à vocation informative

La consultation du mémento fiscal de la Belgique représente un moyen de se conformer aux dispositions légales, mais le document en lui-même n’a pas de valeur juridique. Les auteurs rédigent ce document afin d’informer les professionnels sur les grandes lignes de la fiscalité belge et les détails du mémento répondent à un grand souci d’exactitude.

Toutefois, le document ne peut être utilisé dans un recours à la justice par exemple, ou pour justifier un cas particulier.

De ce fait, les comptables de Comptelio ne se contentent pas de consulter le mémento. Ils font appel à leur propre expérience et leur compétence pour traiter les dossiers complexes conformément à la législation en vigueur. Tous nos collaborateurs sont formés à la fiscalité belge et française, et justifient d’une expérience significative dans les différents domaines touchant à la comptabilité et l’expertise-comptable.

Comptelio, une solution sûre et performante

Comptelio fournit ses services aux cabinets comptables. L’équipe se compose d’une quinzaine de comptables, de deux managers et de deux superviseurs. Ils travaillent sous la direction d’un expert-comptable membre de l’IEC, organisme garant de la déontologie et de l’efficacité des professionnels du secteur. Notre équipe est partagée entre le centre de représentation à Bruxelles et le site de production à Tanger.

Comptelio compte plusieurs années d’expérience dans l’offshore, et assure des prestations de grande qualité. Les dossiers sont transmis en toute sûreté et nous travaillons sur une plateforme digitale qui veut optimiser la connectivité entre les collaborateurs, mais aussi avec les cabinets clients.